Les CGV applicables sont déterminées en fonction du périmètre souscrit. Deux jeux distincts coexistent.
Les services d’hébergement (stockage Tier 3, bunker, NAS, VPS, S3, Drive, hébergement web, restauration, services techniques) sont régis par les CGV Infrastructure AlpiVault. Engagement mensuel renouvelable, facturation en CHF, support inclus, SLA optionnel.
L’usage de la plateforme VAULT (LIGHT / PRO / CUSTOM), des add-ons (Asset core, Ticket, LogBook, Inventory, IMERSA®, SIGNAK®) et de la Marketplace est régi par les CGU AIM. Engagement annuel, tarification au coefficient de classe, plugins encadrés par les CGI Plugin v1.0.
Les Partenaires éditeurs de plugins relèvent des CGI Plugin v1.0, complétées par les SOW propres à chaque plugin. Niveaux STARTER / BUSINESS / ENTERPRISE, audits de sécurité obligatoires selon périmètre, certifications SILVER / GOLD / PLATINUM optionnelles.
En cas de contradiction : (1) Contrat principal · (2) Annexe 1 · (3) SOW · (4) CGI Plugin (techniques / sécurité / PI).
Demande : legal@alpivault.ch
